Numérique et Supply Chain 4.0
Retrouvez l'ensemble des aides financières, des appels à projets et des accompagnements opérationnels pour vous accompagner dans vos projets de digitalisation, d'automatisation ou d'innovation technologique.
Aides financières et subventions
Pass Conseil
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? Cette aide vise à soutenir les entreprises qui souhaitent bénéficier d’un conseil externe pour les accompagner dans leur stratégie de développement.
Les modalités d’intervention du PASS conseil varient selon l’accompagnement sollicité :
- La stratégie de l’entreprise: l’aide peut atteindre 50 % la prestation de conseil et est plafonnée à 5 000 € par accompagnement. Une entreprise peut bénéficier, au maximum, de 3 accompagnements ;
- Une démarche en matière de développement durable: l’aide est de 40 % des dépenses pour les entreprises ayant moins de 25 salariés et de 25 % pour celles qui ont un effectif compris entre 25 et 250 salariés. L’aide est nécessairement comprise entre 2 000 € et 8 000 €.
- La relocalisation d’une activité: l’aide peut atteindre 50% des coûts de l’étude.
- Le transport des produits par voie maritime: l’aide est de 50% et peut peut aller jusqu’à 80%.
Prêt Croissance TPE
Qui ? BPI France
Quoi ? Le Prêt Croissance TPE de Bpifrance soutient les besoins en matière de recrutement, de trésorerie et d’investissements. Sont éligibles les dépenses suivantes :
- investissements immatériels : digitalisation, mise aux normes, dépenses liées au respect de l’environnement, sécurité… ; recrutement et formation, frais de prospection, dépenses de publicité et de marketing…,
- des investissements corporels ayant une faible valeur de gage : travaux d’aménagement ; matériel conçu / réalisé par l’entreprise pour ses besoins propres, moules, matériel informatique,
- l’augmentation du BFR (Besoin en Fonds de Roulement) générée par le projet de développement.
Pour qui ? Ce prêt finance le développement de TPE et PME de moins de 50 salariés.
Combien ? Le Prêt Croissance TPE est un prêt participatif. Le montant du Prêt Croissance TPE est compris entre 10 000 € et 50 000 €, dans la limite des fonds propres et quasi-fonds propres de l’entreprise. Il intervient obligatoirement en cofinancement avec un financement privé (prêt bancaire, financement participatif, intervention d’une société de capital investissement, etc.).
Diagnostic Innovation
Qui ? BPI France
Quoi ? Le Diagnostic Innovation est destiné à accompagner les entreprises dans une première démarche d’innovation. Ce dispositif a pour objectif de permettre aux entreprises d’initier une démarche d’innovation en se faisant accompagner par un prestataire. Ce Diagnostic Innovation consiste en une prestation de conseil et/ou technique et une aide financière. Elle permet ainsi aux PME d’intégrer cette dimension dans leur stratégie de développement.
Bpifrance propose aux entreprises un accompagnement par un expert conseil et/ou technique et participe au financement de ce diagnostic.
Les dépenses éligibles sont celles liées aux prestations suivantes :
- les Pré-études techniques,
- les essais,
- les modélisations,
- les études de marché,
- les recherches de partenaires technologiques,
- le dépôt d’un premier brevet français.
Pour qui ? Le diagnostic innovation s’adresse aux PME n’ayant pas bénéficié d’aide à l’innovation depuis au moins 2 ans inclus (à l’exception du Diagnostic Innovation «1er Brevet» ouvert à toutes les PME déposant leur premier brevet).
Combien ? Le Diagnostic Innovation prend la forme d’une subvention plafonnée à 8 000 €, pour une prise en charge de la prestation à hauteur de 50% de son montant HT (sauf spécificités régionales).
Aide pour le développement de l’innovation
Qui ? BPI France
Quoi ? L’aide vise à financer l’innovation avant son lancement industriel et commercial. Sont concernés tous les projets de recherche, développement et innovation (RDI), collaboratifs ou non, visant le développement de produits, procédés ou services innovants et présentant des perspectives concrètes d’industrialisation et de commercialisation.
L’aide pour le développement de l’innovation de Bpifrance aide les entreprises qui mènent des projets d’innovation comportant des travaux de recherche industrielle et/ou de développement expérimental :
- à mettre au point des produits, procédés ou services innovants, présentant des perspectives concrètes d’industrialisation et de commercialisation,
- à financer leur participation à des partenariats technologiques nationaux ou internationaux, dans le cadre de projets de recherche, développement et innovation (RDI).
L’aide vise également à financer des participations à des partenariats technologiques nationaux ou européens : participation d’au moins deux entités (une entreprise française et une entité établie hors de France).
Pour qui ? Sont éligibles PME et les entreprises de moins de 2 000 salariés.
Les contributions des partenaires sont équilibrées (un pays ou un partenaire ne peut dépasser 75% maximum du montant total du projet en fonction des projets) et collaboration effective.
Combien ? L’aide peut couvrir de 25 à 65% des dépenses HT retenues par Bpifrance dans le cadre du programme d’innovation, en fonction du projet (nature, niveau technologique et de risque, état d’avancement du projet de recherche et développement, âge et taille de l’entreprise, projet collaboratif ou non, …).
L’aide pour le développement de l’innovation prend la forme, au choix de l’entreprise :
- d’une avance remboursable,
- d’un prêt à taux zéro jusqu’à 3 M€.
Aide à la création d’emplois et à l’investissement
Qui ? Fougères Agglomération
Quoi ? L’aide à l’investissement et à l’emploi de Fougères Agglomération a pour objectif de soutenir les projets de développement des entreprises, en priorisant les jeunes entreprises et les entreprises investissant dans la recherche et développement.
Pour qui ? Le dispositif vise des entreprises situées sur le territoire de Fougères Agglomération. Les secteurs d’activités sont en priorité les activités privées de production industrielle ou artisanale, et des activités de services aux entreprises.
Combien ? Subvention dont le montant dépendra du type d’entreprise et de sa localisation. L’aide accordée par Fougères Agglomération est limitée à 8 emplois par entreprise, par période de 5 ans.
Aide à l’innovation « Inno R&D »
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? L’aide à l’innovation « Inno R&D » a pour objectif :
- d’accompagner la recherche et développement (R&D) de produits, procédés ou services innovants,
- de renforcer la compétitivité des entreprises bretonnes en aidant l’intégration de nouvelles technologies dans les PME (saut technologique),
- d’encourager les projets qui s’inscrivent dans des démarches responsables et de développement durable, à faible impact ou à impact environnemental positif (ressources, carbone, biodiversité, …), pour une économie plus résiliente,
- d’encourager les projets d’innovation non technologiques : innovation organisationnelle, marketing ou d’usage dans les PME.
Ce dispositif présente une offre particulière intitulée « Offre Sobriété » dont l’objectif est d’encourager les démarches d’innovation intégrant des enjeux d’économie circulaire, d’éco-conception, d’adaptation au changement climatique, de low tech dans leurs produits, process et services.
Ce dispositif vise les projets menés dans le cadre d’une démarche globale d’innovation, et le plus souvent dans un objectif de diversification.
Pour l’offre « Sobriété » :
- mener un projet de Recherche et développement de produits, services ou procédés innovants dans une démarche de sobriété,
- une priorité sera donnée aux projets s’inscrivant dans l’une des priorités formulées par la Région au sein de la « Breizh COP » et en particulier de ses feuilles de routes : « Bien manger pour tous », énergétique et climatiques, numérique responsable, Mobilités solidaires et dé-carbonées, Préservation et valorisation de la biodiversité et des ressources,
- l’innovation pourra être technologique ou non technologique dans les domaines suivants :
− Innovation par le Design : réalisation de nouveaux produits dont le développement intégrera le Design (l’innovation par le Design doit conférer une nouvelle fonctionnalité au produit ou générer une modification du process de production de la PME),
− Innovation Organisationnelle : Projet d’évolution de l’organisation globale de l’entreprise, nécessairement inscrite dans une démarche RSE (nouvelles méthodes de travail, travail à distance…),
− Innovation d’usage : projet d’innovation basée sur l’usage de nouvelles technologies « sobres » ou low-tech.
Pour qui ? Peuvent bénéficier de cette aide, les entreprises bretonnes, PME et ETI (Entreprises de Taille Intermédiaire) de moins de 5 000 salariés.
Combien ? L’aide au conseil en innovation R&D se décline sur deux offres, selon le degré de développement durable intégré au projet : les projets répondant aux critères de l’offre “sobriété” définis par la Région bénéficieront de conditions et d’un montant d’aide plus favorables.
L’offre standard de l’aide au conseil en innovation R&D prend la forme d’une avance remboursable au taux maximal de 50% de l’assiette des dépenses retenues.
Si le projet est éligible à l’offre “sobriété”, le taux pourra être porté à 65 %.
Cette aide, sous forme d’avance remboursable à taux nul pourra, de manière exceptionnelle, prendre la forme d’une subvention, plafonnée à 50 000 €, pour (critères cumulatifs) :
- les petits projets de R&D inférieurs à 100 000 € particulièrement risqués (au regard de la capacité de l’entreprise à porter le projet),
- portés par une PME primo-innovante, ou de moins de 3 ans.
Aide à l’innovation « Inno R&D collaborative »
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? Cette aide de la région Bretagne vise à soutenir les collaborations entre les entreprises et les organismes de recherche publics du territoire.
Elle a pour objectifs de :
- soutenir les projets associant une/des entreprise(s) et un/des laboratoire(s) bretons,
- faire prendre en compte les besoins des industriels par la recherche publique,
- soutenir l’émergence et la structuration de secteurs d’avenir en lien avec les Pôles de compétitivité du territoire.
Pour qui ? Sont éligibles les partenaires d’un projet collaboratif de recherche et développement (liste non-exhaustive) :
- entreprises
- groupements d’entreprises et d’établissements de recherche
- centres techniques
- établissements d’enseignement supérieur et de recherche et organismes de recherche
- associations
Combien ? L’aide de la Région intervient sous forme de subvention dont le montant dépendra du projet, mais avec un taux maximal de :
- 50 % pour les dépenses liées aux coûts internes et externes directement liés au programme pour les PME et autres établissements privés,
- 30 % pour les ETI comptant moins de 5000 salariés,
- 25 % pour les autres GE,
- et jusqu’à 8100% des surcoûts induits par le projet pour le laboratoire (hors salaires des personnels statutaires).
Aide à l’immobilier
Qui ? Saint Brieuc Agglo
Quoi ? Subvention de la communauté d’agglomération destinée aux chefs d’entreprise ayant un projet de rénovation, d’extension, de rachat d’un bâtiment existant ou de construction de bâtiment.
Pour qui ? Entreprises de Saint Brieuc Agglo
Combien ? Jusqu’à 100 000 € selon l’investissement réalisé.
Jusqu’à quand ? Pas de date de fin
Aide aux projets à fort impact sur l’emploi
Qui ? Saint Brieuc Agglo
Quoi ? Subvention accordée pour la reprise et/ou la création d’au minimum 10 emplois équivalent temps plein en CDI dans un délai de 3 ans maximum.
Pour qui ? Entreprises de Saint Brieuc Agglo
Combien ? Plafonné à 90 000 € pour une entreprise de production industrielle, 30 000 € pour les autres activités.
Pass Investissement
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? Cette aide vise à soutenir les entreprises dans leurs investissements matériels et immatériels pour favoriser la compétitivité et la création d’emplois durables et de qualité.
Pour qui ? Entreprises de production et de service aux entreprises de production créant au minimum 3 emplois CDI équivalent temps-plein (ETP) sur le territoire
Combien ? Avance remboursable est plafonnée à 150 000 € (prêt à taux nul) ou à 200 000 € (prêt avec application d’un taux).
Jusqu’à quand ? Pas de date de fin
Pass Investissement TPE
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? Cette aide vise à soutenir les investissements matériels non immobiliers des TPE en création ou en développement. Objectif : soutenir les investissements matériels nécessaires à la croissance des entreprises de production.
Pour qui ? TPE de production et de service aux entreprises de production (hors entreprises de négoce) créant au minimum 1 emploi CDI équivalent temps-plein (ETP) sur le territoire
Combien ? Subvention correspondant à 20% des investissements de production et plafonnée à 40 000 € (bonus possible sous conditions).
Jusqu’à quand ? Pas de date de fin
Prêt croissance TPE
Qui ? BPI France
Quoi ? L’offre de prêt « Croissance TPE » s’adresse en particulier aux TPE pour des montants compris entre 10 000 € et 50 000 €, sans garantie ni caution personnelle. Elle est proposée en partenariat avec les régions qui financent le dispositif. Les dépenses éligibles couvrent les besoins suivants :
- Investissements immatériels : digitalisation, mise aux normes, dépenses liées au respect de l’environnement, sécurité, recrutement et formation, frais de prospection, dépenses de publicité et de marketing).
- Investissements corporels ayant une faible valeur de gage : travaux d’aménagement, matériel conçu ou réalisé par l’entreprise pour ses besoins propres, matériel informatique, l’augmentation du BFR générée par le projet de développement.
La durée du prêt peut s’étendre jusqu’à 5 ans.
Pour qui ? TPE de plus de 3 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce ou Registre des Métiers.
Quand ? Le prêt croissance TPE sera disponible au niveau national à partir du 1er trimestre 2021.
Appels à projets
Concours d’innovation – i-Nov
Qui ? BPIFrance
Quoi ? L’appel à projets « Concours d’innovation i-Nov » est un dispositif de soutien financé par le plan France 2030 qui a pour vocation de sélectionner des projets d’innovation à fort potentiel pour l’économie française. Le projet doit s’inscrire dans l’une des 4 thématiques : numérique ; santé ; transports, mobilités, villes et bâtiments durables ; énergies, ressources et milieux naturels.
Pour qui ? Projets innovants mono-partenaires portés par des startups et PME et conduisant à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine.
Combien ? L’appel à projets permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 1 M€ et 5 M€, et dont la durée est comprise entre 12 et 36 mois. Les taux maximums d’intervention sont de 45 % pour les petites entreprises et 35 % pour les moyennes entreprises. Le financement apporté dans le cadre du Concours d’innovation se fera sous forme d’aides d’Etat constituées pour 75% de subventions et 25% d’avances récupérables.
Les porteurs de projets souhaitant déposer un dossier avec un budget inférieur à 1M d’euros dans les thématiques « Transports, mobilités, villes et bâtiments durables » et « Energies, ressources et milieux naturels » sont invités à prendre contact avec l’ADEME, en lien avec Bpifrance, pour identifier d’autres dispositifs de financement.
Jusqu’à quand ? 27 septembre 2023 à 12h
Appel à Projets – Réussir les transitions dans l’économie
Qui? BREST METROPOLE & VILLE
- Quoi? L’appel à projet à pour objectifs :
- de favoriser d’émergence et de soutenir le développement d’activités économiques durables s’inscrivant dans la dynamique des transitions, dans un objectif de résilience du territoire,
- de faire de Brest métropole un territoire propice à l’émergence d’activités répondant aux enjeux des transitions en étant un terrain pour tester, démontrer, développer des produits, des activités ou des services,
- de stimuler les innovations, l’entrepreneuriat individuel ou collectif, la création d’emploi et de richesse.
Pour qui? Peuvent bénéficier de ce dispositif, toutes structures à vocation économique implantées ou s’installant sur le territoire de Brest métropole peut souscrire à cet appel à projet : entreprises de tout statut juridique, entrepreneurs, coopératives, associations, professions libérales.
Le projet doit s’inscrire dans une ou plusieurs des grandes transitions appliquées à une ou plusieurs des filières prioritaires pour Brest métropole (défense, sûreté-sécurité, sciences et technologies marines, industries navales, commerce maritime, pêche et aquaculture, algues, activités maritimes et de loisirs, énergies marines, agriculture et filières alimentaires, économie sociale et solidaire, numérique, industries créatives, banque-assurance, santé, économie touristique, etc.).
La mise en œuvre du projet doit se positionner sur Brest métropole. Le potentiel de création d’emplois à court ou moyen terme doit être quantifiable et vérifiable.
Combien?
- L’aide prend la forme d’une subvention ou d’avance remboursable.
- La subvention est d’un montant minimum de 5 000 € et représente jusqu’à 50% des dépenses éligibles.
- L’avance remboursable est d’un montant minimum de 20 000 €.
INNO Conseil
Qui ? Région Bretagne
Quoi ? Cette aide vise à soutenir les entreprises pour recourir à des compétences externes dans le cadre de leur projet d’innovation et dans un objectif de diversification, notamment pour des projets vertueux engagés dans la transition écologique.
Pour qui ? Entreprises bretonnes de moins de 50 salariés
Combien ? L’aide se décline sous deux formes, selon le degré de développement durable intégré au projet. Ainsi, les projets répondant aux critères de l’offre « sobriété » définis par la Région bénéficieront de conditions et d’un montant d’aide plus favorables. L’aide correspond à :
- 80 % des dépenses externes HT pour les entreprises n’ayant jamais bénéficié d’aide à l’innovation
- 50 % pour les entreprises n’ayant pas bénéficié d’aide à l’innovation depuis au moins 3 ans
Particularités si le projet est éligible à l’offre sobriété : L’aide correspond à 80 % des dépenses externes HT que l’entreprise ait déjà bénéficié ou non d’aide à l’innovation et l’entreprise pourra solliciter un autre type d’aide à l’innovation sans délai.
Dans tous les cas, le montant de l’aide sera plafonné à 15 000 €.
Accompagnement et conseil
French Fab Investment Desk
Qui ? Etat
Quoi ? Le French Fab Investment Desk est un service public destiné à accompagner les entreprises françaises ayant des projets d’investissement industriel. Le porteur de projet bénéficie d’un référent dédié pour l’orienter dans ses démarches, le conseiller et l’accompagner pour accélérer son investissement industriel. Le French Fab Investment Desk a pour missions d’identifier les projets d’investissement des entreprises, de promouvoir leur localisation en France et de faciliter leur gestion administrative en lien avec les collectivités locales et les opérateurs.
Pour qui ? Toute entreprise ayant un projet d’implantation industrielle ou logistique sur le sol français.
Combien ? Les soutiens financiers sont déterminés au cas par cas.
Jusqu’à quand ? Sans limite de durée
BreizhFab
Qui ? Région Bretagne, Services de l’État, CETIM, UIMM Bretagne, CCI Bretagne, Institut Maupertuis, FIM, Plasti-Ouest, ABEA et France Chimie Ouest Atlantique
Quoi ? Breizh Fab, est un programme en faveur des PME manufacturières de Bretagne. Une équipe d’experts aide les entreprises à réfléchir au meilleur accompagnement (individuel ou collectif) pour mener à bien leur projet tout en s’adaptant à leurs besoins :
- Un conseiller Breizh Fab analyse les besoins et détermine les enjeux prioritaires de la stratégie d’entreprise.
- Un consultant spécialisé accompagne l’entreprise dans la réalisation du projet (du diagnostic, au pilotage du plan d’actions jusqu’aux résultats concrets).
Pour qui ? PME industrielle bretonne
Combien ? Subventions et accompagnement gratuit en fonction des priorités